Marque enregistrée - Marque en non vigueur

8 crousti' minute au fromage frais crousti' CHO
MARCILLAT S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99772422
Date de dépôt :
28/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2009

Présentation de la marque 8 crousti' minute au fromage frais crousti' CHO

Déposée le 28 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) MARCILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 8 crousti' minute au fromage frais crousti' CHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCILLAT domicilié(e) 15 rue de la Gare, 88430 CORCIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint Lactalis Gestion Planification Organisation - France.

La marque 8 crousti' minute au fromage frais crousti' CHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772422.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 8 crousti' minute au fromage frais crousti' CHO est expirée depuis le 28 janvier 2009.

MARCILLAT a également déposé les autres marques suivantes : LINGOT MARCILLAT , LE PAVÉ DU CURÉ , , MENU-FORME , LE PLUMELIN , LE MEDIEVAL , 2 FEUILLETES FROMAGERS NATURE CROUSTI'CHO


MARCILLAT S.A. Société Anonyme - 15 rue de la Gare, 88430 CORCIEUX - France - SIREN 505480111


Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint Lactalis Gestion Planification Organisation - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Fromages et spécialités fromagères. Feuilletés à base de fromage et spécialités culinaires à base de fromages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.