Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERTCHAMP
MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES " Société Anonyme "

Numéro de dépôt :
1569673
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2010

Présentation de la marque VERTCHAMP

Déposée le 11 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES " " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERTCHAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES " " domicilié(e) 15, rue de la Gare, 88430 CORCIEUX (dossier no 2161416) - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint Lactalis Gestion Planification Organisation domicilié(e) (dossier no 2161416) - France.

La marque VERTCHAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERTCHAMP est expirée depuis le 11 janvier 2010.

MARCILLAT - LAITERIE DES HAUTES VOSGES " " a également déposé les autres marques suivantes : DOREMOI , JEUNESSE LE FROMAGE 100% SEDUCTION 75% MATIERE FORME 25% MATIERE GRACE , MOULIN A VENT WINDMUHLE


MARCILLAT S.A. - LAITERIE DES HAUTES VOSGES " Société Anonyme " - 15, rue de la Gare, 88430 CORCIEUX (dossier no 2161416) - France - SIREN 505480111


Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint Lactalis Gestion Planification Organisation - (dossier no 2161416) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2161416 - Publication au BOPI 2000-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 24 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°293925 - Publication au BOPI 2000-01-24

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