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Marques déposées par MARCILLAT Jean Alix
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SOURCE DE LA FARE LE BOURG D'OISANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCE DE LA FARE LE BOURG D'OISANS
MARCILLAT Jean Alix

Numéro de dépôt :
3231091
Date de dépôt :
16/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
16/06/2013
SOURCE DE LA FARE LE BOURG D\'OISANS de MARCILLAT Jean Alix

Présentation de la marque SOURCE DE LA FARE LE BOURG D'OISANS

Déposée le 16 juin 2003 par MARCILLAT Jean Alix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « SOURCE DE LA FARE LE BOURG D'OISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est MARCILLAT Jean Alix domicilié(e) 11, Avenue de Robache,88100 SAINT DIE - 88100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCILLAT Jean Alix domicilié(e) 11 Avenue de Robache,88100 SAINT DIE - 88100 - France.

La marque SOURCE DE LA FARE LE BOURG D'OISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOURCE DE LA FARE LE BOURG D'OISANS est expirée depuis le 16 juin 2013.

MARCILLAT Jean Alix a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE MAGALI , SOURCE ANGELE , EAU DE SOURCE DE MONTAGNE DE L'OISANS , SOURCE MIREILLE


MARCILLAT Jean Alix - 11, Avenue de Robache,88100 SAINT DIE - 88100 - France


MARCILLAT Jean Alix - 11 Avenue de Robache,88100 SAINT DIE - 88100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Bières. Eaux minérales. Eau de source. Boissons non alcooliques à l'exception : des boissons lactées ou le lait prédomine. Des boissons diététiques à usage médical, des boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé et de jus de fruits. Boissons non alcooliques à base d'eau de source. Boissons non alcooliques à base d'eau minérale. Distribution et transport d'eau. Brumisateur.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.