Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONCEPT-ETUDES
Numéro de dépôt :
1682608
Date de dépôt :
24/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2001
Présentation de la marque CONCEPT-ETUDES
Déposée le 24 juillet 1991 par MARCIANO Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONCEPT-ETUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONCEPT-ETUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPT-ETUDES est expirée depuis le 24 juillet 2001.
MARCIANO Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56