Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
INSOLENTE BY MARCIANO
Numéro de dépôt :
99827076
Date de dépôt :
29/11/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque INSOLENTE BY MARCIANO
Déposée le 29 novembre 1999 par madame MARCIANO CATHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSOLENTE BY MARCIANO »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 19 septembre 2002 - Rejet total n°354384 - Publication au BOPI 2002-09-19
Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02