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Marques déposées par monsieur marchipont jean-françois
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Banyuls Dei
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Banyuls Dei
M. marchipont jean-françois

Numéro de dépôt :
3505937
Date de dépôt :
08/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2027
Banyuls Dei de marchipont jean-françois

Présentation de la marque Banyuls Dei

Déposée le 8 juin 2007 par monsieur marchipont jean-françois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Banyuls Dei » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.

Le déposant est monsieur marchipont jean-françois domicilié(e) 10 résidence l'oli - 66660 - PORT-VENDRES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, scea banyuls dei, M. marchipont jean-françois domicilié(e) 10 résidence l'oli - 66660 - PORT-VENDRES - France.

La marque Banyuls Dei a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3505937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Banyuls Dei arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.


M. marchipont jean-françois - 10 résidence l'oli - 66660 - PORT-VENDRES - France


scea banyuls dei, M. marchipont jean-françois - 10 résidence l'oli - 66660 - PORT-VENDRES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2017 n°2660937 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2017-10-04

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origines comportant le terme « Banyuls ».