Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA NOVA COMMUNICATION
MARCHIER Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
3195267
Date de dépôt :
21/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2012
TERRA NOVA COMMUNICATION de MARCHIER Jean-Jacques

Présentation de la marque TERRA NOVA COMMUNICATION

Déposée le 21 novembre 2002 par MARCHIER Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRA NOVA COMMUNICATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est MARCHIER Jean-Jacques domicilié(e) 10, rue de Saint Martin,28130 Saint Martin de Nigelles - 28130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques MARCHIER domicilié(e) 10, rue de Saint Martin,28130 Saint Martin de Nigelles - 28130 - France.

La marque TERRA NOVA COMMUNICATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NOVA COMMUNICATION est expirée depuis le 21 novembre 2012.


MARCHIER Jean-Jacques - 10, rue de Saint Martin,28130 Saint Martin de Nigelles - 28130 - France


Jean-Jacques MARCHIER - 10, rue de Saint Martin,28130 Saint Martin de Nigelles - 28130 - France


Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet partiel n°384944 - Publication au BOPI 2004-01-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Support pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Publicité, service de relations publiques. Conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Création et entretien de sites web pour des tiers. Hébergement de site informatique (sites web).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.