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Marques déposées par monsieur MARCHE Yves
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COSMOPOLICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMOPOLICE
Monsieur MARCHE Yves

Numéro de dépôt :
1568378
Date de dépôt :
04/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2000

Présentation de la marque COSMOPOLICE

Déposée le 4 janvier 1990 par monsieur MARCHE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSMOPOLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARCHE Yves domicilié(e) Moulin de Villez Sylvains les Moulins, 27240 DAMVILLE - France.

La marque COSMOPOLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOPOLICE est expirée depuis le 4 janvier 2000.

MARCHE Yves a également déposé les autres marques suivantes : COSMOCAR , I HONG KONG , Le Tube de l'année, le vrai! , LEDream , GRIBOUILLE , I CE PAYS , COSMOCOP , NINNY , YELLOLIGHT , SMELLY l'OURSON


Monsieur MARCHE Yves - Moulin de Villez Sylvains les Moulins, 27240 DAMVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans les autres classes; décorations pour arbres de Noël