Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARPENTRAS HORTICULTURE le rendez-vous Horticole
MARCHÉ - GARE

Numéro de dépôt :
3003743
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2010
CARPENTRAS HORTICULTURE le rendez-vous Horticole de MARCHÉ - GARE

Présentation de la marque CARPENTRAS HORTICULTURE le rendez-vous Horticole

Déposée le 21 janvier 2000 par la société MARCHÉ - GARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARPENTRAS HORTICULTURE le rendez-vous Horticole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la société MARCHÉ - GARE domicilié(e) CHATEAU DURBESSON, 84975 CARPENTRAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 400 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE CARPENTRAS - France.

La marque CARPENTRAS HORTICULTURE le rendez-vous Horticole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003743.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARPENTRAS HORTICULTURE le rendez-vous Horticole est expirée depuis le 21 janvier 2010.


MARCHÉ - GARE - CHATEAU DURBESSON, 84975 CARPENTRAS CEDEX - France - SIREN 218400315


VILLE DE CARPENTRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Transmission d'informations sur le réseau Internet.