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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCHE EUROPEEN DE L'AUTOMOBILE
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MARCHÉ EUROPÉEN DE L'AUTOMOBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHÉ EUROPÉEN DE L'AUTOMOBILE
MARCHE EUROPEEN DE L'AUTOMOBILE SARL

Numéro de dépôt :
3129924
Date de dépôt :
07/11/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2011
MARCHÉ EUROPÉEN DE L\'AUTOMOBILE de MARCHE EUROPEEN DE L\'AUTOMOBILE

Présentation de la marque MARCHÉ EUROPÉEN DE L'AUTOMOBILE

Déposée le 7 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCHE EUROPEEN DE L'AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARCHÉ EUROPÉEN DE L'AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCHE EUROPEEN DE L'AUTOMOBILE domicilié(e) 1401 Route de Frais-Marais, RD 917, 59500 DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 516 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr J-François PETIGNY - France.

La marque MARCHÉ EUROPÉEN DE L'AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHÉ EUROPÉEN DE L'AUTOMOBILE est expirée depuis le 7 novembre 2011.


MARCHE EUROPEEN DE L'AUTOMOBILE SARL - 1401 Route de Frais-Marais, RD 917, 59500 DOUAI - France - SIREN 410516553


Mr J-François PETIGNY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

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