Déposée par voie électronique le 27 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCHE DOLOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BILBA BAZAR DISCOUNT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCHE DOLOIS domicilié(e) 9 AV GEORGES POMPIDOU 39100 DOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 915 603 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHE DOLOIS domicilié(e) 9 AV GEORGES POMPIDOU 39100 DOLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILBA BAZAR DISCOUNT est expirée depuis le 27 avril 2019.
MARCHE DOLOIS, SARL - 9 AV GEORGES POMPIDOU 39100 DOLE - France - SIREN 489915603
MARCHE DOLOIS - 9 AV GEORGES POMPIDOU 39100 DOLE - France
Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ; matelas ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables.
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