Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARCHE DE PHALEMPIN SAVEURS AU QUOTIDIEN
Marché de Phalempin, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4228882
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/11/2025
MARCHE DE PHALEMPIN SAVEURS AU QUOTIDIEN de Marché de Phalempin

Présentation de la marque MARCHE DE PHALEMPIN SAVEURS AU QUOTIDIEN

Déposée le 26 novembre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Marché de Phalempin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MARCHE DE PHALEMPIN SAVEURS AU QUOTIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Marché de Phalempin domicilié(e) ZI le Paradis, Rue Jean Baptiste Le Bas - 59133 - PHALEMPIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 823 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marché de Phalempin, M. Tondeur André domicilié(e) ZI le Paradis, Rue Jean Baptiste Le Bas - 59133 - PHALEMPIN - France.

La marque MARCHE DE PHALEMPIN SAVEURS AU QUOTIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228882.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHE DE PHALEMPIN SAVEURS AU QUOTIDIEN arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.

Marché de Phalempin a également déposé les autres marques suivantes : LA FRAISE DU MARCHE DE PHALEMPIN , La Fraise du Marché de Phalempin , ENDIVES DE TERRE NORD-TERROIR DE TRADITION


Marché de Phalempin, Société Coopérative Agricole - ZI le Paradis, Rue Jean Baptiste Le Bas - 59133 - PHALEMPIN - France - SIREN 428823462


Marché de Phalempin, M. Tondeur André - ZI le Paradis, Rue Jean Baptiste Le Bas - 59133 - PHALEMPIN - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Fruits et légumes frais ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.