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Marques déposées par MARCHE COMMUN (G.I.E
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MARCHE-COMMUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHE-COMMUN
MARCHE COMMUN (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
1264905
Date de dépôt :
04/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1992
MARCHE-COMMUN de MARCHE COMMUN (G.I.E

Présentation de la marque MARCHE-COMMUN

Déposée le 4 octobre 1982 par MARCHE COMMUN (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARCHE-COMMUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARCHE COMMUN (G.I.E.) domicilié(e) 12-14, rue de l'Eglise, 75015 PARIS. - France.

La marque MARCHE-COMMUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHE-COMMUN est expirée depuis le 4 octobre 1992.

MARCHE COMMUN (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : YURTA


MARCHE COMMUN (G.I.E.) - 12-14, rue de l'Eglise, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

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