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Marques déposées par MARCHANT MANUFACTURING CO. LTD. (société de droit britannique
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RAYOSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYOSOL
MARCHANT MANUFACTURING CO. LTD. (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1714192
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2001

Présentation de la marque RAYOSOL

Déposée le 24 décembre 1991 par MARCHANT MANUFACTURING CO. LTD. (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAYOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARCHANT MANUFACTURING CO. LTD. (société de droit britannique), domicilié(e) Piperell Way, Haverhill, SUFFOLK CB9 8QW ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque RAYOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYOSOL est expirée depuis le 24 décembre 2001.


MARCHANT MANUFACTURING CO. LTD. (société de droit britannique) - Piperell Way, Haverhill, SUFFOLK CB9 8QW ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Papiers, articles en papier;matières plastiques pour l'emballage;feuilles, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, rouleaux en papier sulfurisé;feuilles, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, rouleaux en matière plastique, tous ces produits destinés à l'emballage ou à l'empaquetage;film en polyéthylène pour l'emballage; sacs pour la congélation, sacs à ordures, sacs pour récipients destinés aux ordures ménagères