Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CUBE
MARCHANT MANUFACTURING CO. LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
94522693
Date de dépôt :
01/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2004

Présentation de la marque LE CUBE

Déposée le 1 juin 1994 par MARCHANT MANUFACTURING CO. LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-28 du 15 juillet 1994.

Le déposant est MARCHANT MANUFACTURING CO. LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) Piperell Way, Haverhill SUFFOLK CB9 8QW ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque LE CUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CUBE est expirée depuis le 1 juin 2004.


MARCHANT MANUFACTURING CO. LIMITED (société de droit britannique) - Piperell Way, Haverhill SUFFOLK CB9 8QW ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28

Sacs et sachets en matière plastique pour l'emballage et le conditionnement, sacs pour déchets, sacs à ordures, tous ces produits étant en plastique et n'étant pas en forme de cube