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Marques déposées par MARCHAND Yves-Michel
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Maisons & ARCHITECTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maisons & ARCHITECTE
MARCHAND Yves-Michel

Numéro de dépôt :
99769803
Date de dépôt :
14/01/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2009

Présentation de la marque Maisons & ARCHITECTE

Déposée le 14 janvier 1999 par MARCHAND Yves-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Maisons & ARCHITECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est MARCHAND Yves-Michel, domicilié(e) 1, rue de Touraine, 35131 CHARTRES DE BRETAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves-Michel MARCHAND - France.

La marque Maisons & ARCHITECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769803.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons & ARCHITECTE est expirée depuis le 14 janvier 2009.

MARCHAND Yves-Michel a également déposé les autres marques suivantes : STRATEGIES & COMMUNICATION , C'ici , C'ICI , DYNAMIQUE SYSTEME COMMUNICATION , C'NOUS


MARCHAND Yves-Michel - 1, rue de Touraine, 35131 CHARTRES DE BRETAGNE - France


Monsieur Yves-Michel MARCHAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Papier et articles en papier, imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, clichés Education et divertissements Edition de livres et revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.