Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aquarelles de Provence
MARCHAND THIERRY OLIVIER PATRICE

Numéro de dépôt :
3268576
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
21/01/2014
Aquarelles de Provence de MARCHAND THIERRY OLIVIER PATRICE

Présentation de la marque Aquarelles de Provence

Déposée le 21 janvier 2004 par MARCHAND THIERRY OLIVIER PATRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Aquarelles de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est MARCHAND THIERRY OLIVIER PATRICE domicilié(e) 6 Bd RIONDET,83400 HYERES - 83400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAND THIERRY domicilié(e) 6 Bd RIONDET,83400 HYERES - 83400 - France.

La marque Aquarelles de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aquarelles de Provence est expirée depuis le 21 janvier 2014.


MARCHAND THIERRY OLIVIER PATRICE - 6 Bd RIONDET,83400 HYERES - 83400 - France


MARCHAND THIERRY - 6 Bd RIONDET,83400 HYERES - 83400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Produits de l'imprimerie, photographies articles de papeterie, matériel pour les artistes. Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton, boîte en carton ou en papier, affiches, albums ; cartes, livres, journaux prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux, aquarelles, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matières de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.