Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMAND BASTIEN
MARCHAND Roland

Numéro de dépôt :
94521234
Date de dépôt :
16/05/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2004

Présentation de la marque ARMAND BASTIEN

Déposée le 16 mai 1994 par MARCHAND Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARMAND BASTIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est MARCHAND Roland, domicilié(e) Chemin des riailles, 84150 JONQUIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAND Roland - France.

La marque ARMAND BASTIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAND BASTIEN est expirée depuis le 16 mai 2004.

MARCHAND Roland a également déposé les autres marques suivantes : ARMAND BASTIEN , PUB CONNEXION , PUB CONNEXION , LE COMPTOIR ARTISANAL


MARCHAND Roland - Chemin des riailles, 84150 JONQUIERES - France


MARCHAND Roland - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

- Boissons alcooliques (à l'exception des bières)