Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROTOCUVE
Numéro de dépôt :
1140950
Date de dépôt :
10/06/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon
Présentation de la marque ROTOCUVE
Déposée le 10 juin 1980 par MARCHAND Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « ROTOCUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROTOCUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROTOCUVE est expirée depuis le 10 juin 1990.
MARCHAND Roger a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056