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Marques déposées par monsieur MARCHAND Patrick
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JEAN D'LA QUEUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN D'LA QUEUE
M. MARCHAND Patrick

Numéro de dépôt :
3284000
Date de dépôt :
05/04/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
05/04/2014
JEAN D\'LA QUEUE de MARCHAND Patrick

Présentation de la marque JEAN D'LA QUEUE

Déposée le 5 avril 2004 par monsieur MARCHAND Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « JEAN D'LA QUEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est monsieur MARCHAND Patrick domicilié(e) Tournebride,44690 LA HAYE FOUASSIERE - 44690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARCHAND Patrick domicilié(e) Tournebride,44690 LA HAYE FOUASSIERE - 44690 - France.

La marque JEAN D'LA QUEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN D'LA QUEUE est expirée depuis le 5 avril 2014.


M. MARCHAND Patrick - Tournebride,44690 LA HAYE FOUASSIERE - 44690 - France


M. MARCHAND Patrick - Tournebride,44690 LA HAYE FOUASSIERE - 44690 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Inscription le 11 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608356 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11

Inscription le 11 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608355 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11

Boissons alcooliques (à l'exception de bières). Services de restauration, (alimentation). Services de bars, services de traiteurs. Services hoteliers. Viande, poisson, volaille, et gibier. Fruits et légumes conservés. Charcuterie. Salaisons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.