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Marques déposées par la société MARCHAND Patrice E.I
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" LE BERCEAU DES ANGES "
Marque expirée - Marque en non vigueur

" LE BERCEAU DES ANGES "
MARCHAND Patrice E.I.

Numéro de dépôt :
97710363
Date de dépôt :
19/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2017

Présentation de la marque " LE BERCEAU DES ANGES "

Déposée le 19 décembre 1997 par la société MARCHAND Patrice E.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LE BERCEAU DES ANGES " »

Le déposant est la société MARCHAND Patrice E.I domicilié(e) LES MOULINEAUX,17150 SAINT BONNET SUR GIRONDE (dossier no 2353892) - 17150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 789 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PINEAU DES CHARENTES & COGNAC PATRICE MARCHAND domicilié(e) LES MOULINEAUX,17150 SAINT BONNET SUR GIRONDE (dossier no 2353892) - 17150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " LE BERCEAU DES ANGES " est expirée depuis le 19 décembre 2017.


MARCHAND Patrice E.I. - LES MOULINEAUX,17150 SAINT BONNET SUR GIRONDE (dossier no 2353892) - 17150 - France - SIREN 413789470


PINEAU DES CHARENTES & COGNAC PATRICE MARCHAND - LES MOULINEAUX,17150 SAINT BONNET SUR GIRONDE (dossier no 2353892) - 17150 - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2007 n°2353892 - Publication au BOPI 2007-10-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Pineau des charentes, cognac Liqueurs au cognac, vins.