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Marques déposées par madame MARCHAND MARIE CHRISTINE
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PAMPY'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAMPY'S
Mme MARCHAND MARIE CHRISTINE
Mr CARUSO SERGE

Numéro de dépôt :
3015131
Date de dépôt :
13/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/03/2010
PAMPY\'S de MARCHAND MARIE CHRISTINE

Présentation de la marque PAMPY'S

Déposée le 13 mars 2000 par madame MARCHAND MARIE CHRISTINE et monsieur CARUSO SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAMPY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Les déposants sont madame MARCHAND MARIE CHRISTINE domicilié(e) Chemin de la Guérarde, Qt du Vallon, 83330 LE BEAUSSET - France et monsieur CARUSO SERGE domicilié(e) CD 40 LES OLIVIERS, AU PIERRE ROVARCH LA CIOTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CARUSO SERGE - France.

La marque PAMPY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMPY'S est expirée depuis le 13 mars 2010.


Mme MARCHAND MARIE CHRISTINE - Chemin de la Guérarde, Qt du Vallon, 83330 LE BEAUSSET - France

Mr CARUSO SERGE - CD 40 LES OLIVIERS, AU PIERRE ROVARCH LA CIOTAT - France


Mr CARUSO SERGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Inscription le 11 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320957 - Publication au BOPI 2001-04-11

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°370583 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 12 mai 2003 - Concession de licence n°370582 - Publication au BOPI 2003-05-12

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

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