Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oxycao Le meilleur de la fève-de-cacao
M. MARCHAND Jérôme

Numéro de dépôt :
3921857
Date de dépôt :
23/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2022
Oxycao Le meilleur de la fève-de-cacao de MARCHAND Jérôme

Présentation de la marque Oxycao Le meilleur de la fève-de-cacao

Déposée le 23 mai 2012 par monsieur MARCHAND Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oxycao Le meilleur de la fève-de-cacao » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est monsieur MARCHAND Jérôme domicilié(e) 24 place de l'Eglise - 89630 - QUARRE LES TOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MORGADO Julio, STUDIO LEONARD domicilié(e) 400 Charle de Gaulle - 21160 - MARSANNAY LA COTE - France.

La marque Oxycao Le meilleur de la fève-de-cacao a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oxycao Le meilleur de la fève-de-cacao est expirée depuis le 23 mai 2022.


M. MARCHAND Jérôme - 24 place de l'Eglise - 89630 - QUARRE LES TOMBES - France


M. MORGADO Julio, STUDIO LEONARD - 400 Charle de Gaulle - 21160 - MARSANNAY LA COTE - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 6 février 2013 - Rejet partiel n°594392 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.