Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE COCARDIER
Numéro de dépôt :
1240021
Date de dépôt :
21/06/1983
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
21/06/1993
Présentation de la marque LE COCARDIER
Déposée le 21 juin 1983 par MARCHAND JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LE COCARDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE COCARDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COCARDIER est expirée depuis le 21 juin 1993.
MARCHAND JEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47