CLOS DES PONTIFES.
Présentation de la marque CLOS DES PONTIFES.
Déposée le 20 septembre 1989 par MARCHAND JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CLOS DES PONTIFES. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS DES PONTIFES. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOS DES PONTIFES. arrivera à expiration en date du 20 septembre 2029.
MARCHAND JEAN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2000 n°2162257 - Publication au BOPI 2000-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30
Inscription le 26 janvier 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°294149 - Publication au BOPI 2000-01-26
Inscription le 7 juillet 2000 - Demande de relevé de déchéance n°303397 - Publication au BOPI 2000-07-07
Inscription le 21 septembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°307789 - Publication au BOPI 2000-09-21
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2009 n°2419148 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-28
Renouvellement sans limitation le 22 août 2019 n°2723835 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-22
Inscription le 15 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777529 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-15