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Marques déposées par MARCHAND JEAN
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CHATEAU DE FONTAGNAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE FONTAGNAC
MARCHAND JEAN

Numéro de dépôt :
93467703
Date de dépôt :
04/05/1993
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
10/04/2013

Présentation de la marque CHATEAU DE FONTAGNAC

Déposée le 4 mai 1993 par MARCHAND JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CHATEAU DE FONTAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est MARCHAND JEAN domicilié(e) 21 ROUTE D ORANGE,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE,FRANCE (dossier no 2241463) - 84230 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAND JEAN domicilié(e) 21 ROUTE D ORANGE,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2241463) - 84230 - France.

La marque CHATEAU DE FONTAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE FONTAGNAC est expirée depuis le 10 avril 2013.

MARCHAND JEAN a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES PONTIFES. , SAINT PIERRE DE LUXEMBOURG.


MARCHAND JEAN - 21 ROUTE D ORANGE,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE,FRANCE (dossier no 2241463) - 84230 - France


MARCHAND JEAN - 21 ROUTE D ORANGE,84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2241463) - 84230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2003 n°2241463 - Publication au BOPI 2003-04-10

Inscription le 2 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162538 - Publication au BOPI 1993-09-02

Inscription le 10 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484872 - Publication au BOPI 2008-11-10

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629687 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20

Vins d'appellation d'origine