Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE FONTAGNAC
Numéro de dépôt :
1207050
Date de dépôt :
15/06/1982
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
15/06/1992
Présentation de la marque CHATEAU DE FONTAGNAC
Déposée le 15 juin 1982 par MARCHAND Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CHATEAU DE FONTAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE FONTAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207050.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE FONTAGNAC est expirée depuis le 15 juin 1992.
MARCHAND Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44