Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE FONTAGNAC
MARCHAND Jean

Numéro de dépôt :
1207050
Date de dépôt :
15/06/1982
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
15/06/1992
CHATEAU DE FONTAGNAC de MARCHAND Jean

Présentation de la marque CHATEAU DE FONTAGNAC

Déposée le 15 juin 1982 par MARCHAND Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CHATEAU DE FONTAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARCHAND Jean domicilié(e) 21, route d'Orange, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France.

La marque CHATEAU DE FONTAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE FONTAGNAC est expirée depuis le 15 juin 1992.

MARCHAND Jean a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES PONTIFES. , SAINT PIERRE DE LUXEMBOURG. , MARCHAND , LE COCARDIER , CHOET ET BANDON , CHATEAU DE FONTAGNAC , FRANCAIS AUTOUR DU MONDE LE MENSUEL DE LA MOBILITE PROFESSIONNELLE


MARCHAND Jean - 21, route d'Orange, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Vins.