Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PECH de GARDE
MARCHAND JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
3238487
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2013
CHATEAU PECH de GARDE de MARCHAND JEAN PIERRE

Présentation de la marque CHATEAU PECH de GARDE

Déposée le 21 juillet 2003 par la société MARCHAND JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU PECH de GARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la société MARCHAND JEAN PIERRE domicilié(e) 11220 TALAIRAN - 11220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 651 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAND JEAN PIERRE domicilié(e) RUE DES COLOMBIERS,11220 TALAIRAN - 11220 - France.

La marque CHATEAU PECH de GARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PECH de GARDE est expirée depuis le 21 juillet 2013.

MARCHAND JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : FLASH-FOOD-BURGGY


MARCHAND JEAN PIERRE - 11220 TALAIRAN - 11220 - France - SIREN 331651968


MARCHAND JEAN PIERRE - RUE DES COLOMBIERS,11220 TALAIRAN - 11220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

– Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences). – bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques. – vins d'appellation d'origine contrôlée.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.