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Marques déposées par monsieur MARCHAND Jean Luc
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DOMAINE DE LA GRAND FOND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GRAND FOND
Mr MARCHAND Jean Luc

Numéro de dépôt :
92401240
Date de dépôt :
08/01/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
08/01/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRAND FOND

Déposée le 8 janvier 1992 par monsieur MARCHAND Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA GRAND FOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est monsieur MARCHAND Jean Luc domicilié(e) La Grand Fond, 69640 COGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE - France.

La marque DOMAINE DE LA GRAND FOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRAND FOND est expirée depuis le 8 janvier 2002.

MARCHAND Jean Luc a également déposé les autres marques suivantes : BONNE NUIT PARIS


Mr MARCHAND Jean Luc - La Grand Fond, 69640 COGNY - France


H. BISSUEL GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Vin AOC BEAUJOLAIS provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DE LA GRAND FOND