Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sustainable Steel
M. MARCHAND Hugo

Numéro de dépôt :
4167572
Date de dépôt :
24/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/03/2025
Sustainable Steel de MARCHAND Hugo

Présentation de la marque Sustainable Steel

Déposée le 24 mars 2015 par monsieur MARCHAND Hugo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sustainable Steel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est monsieur MARCHAND Hugo domicilié(e) larché, 82150 VALEILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARCHAND Hugo domicilié(e) larché, 82150 VALEILLES - France.

La marque Sustainable Steel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sustainable Steel arrivera à expiration en date du 24 mars 2025.

MARCHAND Hugo a également déposé les autres marques suivantes : TRAVLR


M. MARCHAND Hugo - larché, 82150 VALEILLES - France


M. MARCHAND Hugo - larché, 82150 VALEILLES - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Soudure.