Déposée le 24 mars 2015 par monsieur MARCHAND Hugo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Sustainable Steel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est monsieur MARCHAND Hugo domicilié(e) larché, 82150 VALEILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARCHAND Hugo domicilié(e) larché, 82150 VALEILLES - France.
La marque Sustainable Steel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sustainable Steel arrivera à expiration en date du 24 mars 2025.
MARCHAND Hugo a également déposé les autres marques suivantes : TRAVLR
M. MARCHAND Hugo - larché, 82150 VALEILLES - France
M. MARCHAND Hugo - larché, 82150 VALEILLES - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Soudure.
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