M. MARCHAND-FALLOT GAEL, Agissant pour le compte de la société MAREL SARL en cours de formation
Numéro de dépôt :
4021025
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/07/2023
Présentation de la marque DECO MIROIR
Déposée le 19 juillet 2013 par monsieur MARCHAND-FALLOT GAEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DECO MIROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est monsieur MARCHAND-FALLOT GAEL domicilié(e) 10 COURS DU TEMPLE - 07000 - PRIVAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARCHAND-FALLOT GAEL domicilié(e) 10 COURS DU TEMPLE - 07000 - PRIVAS - France.
La marque DECO MIROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021025.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MARCHAND-FALLOT GAEL, Agissant pour le compte de la société MAREL SARL en cours de formation - 10 COURS DU TEMPLE - 07000 - PRIVAS - France
M. MARCHAND-FALLOT GAEL - 10 COURS DU TEMPLE - 07000 - PRIVAS - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement avec modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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