Déposée le 10 août 1990 par MARCHAND ép. JACOBS Andrée et MELLSTROM Eva
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PIECES MONTEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont MARCHAND ép. JACOBS Andrée, domicilié(e) 10 rue de Romilly, 78600 Mesnil le Roi - France et , MELLSTROM Eva, domicilié(e) 2, rue Salneuve, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAND ép. JACOBS Andrée, MELLSTROM Eva - France.
La marque PIECES MONTEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIECES MONTEES est expirée depuis le 10 août 2000.
MARCHAND ép. JACOBS Andrée - 10 rue de Romilly, 78600 Mesnil le Roi - France
MELLSTROM Eva - 2, rue Salneuve, 75017 PARIS - France
MARCHAND ép. JACOBS Andrée, MELLSTROM Eva - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-04
Bourses, carcasses de sacs à main, cartables, portefeuilles, chaussures, coffrets à l'exception des coffrets à bijoux en métaux précieux, des coffrets à cigares, des coffrets pour la papeterie [article de bureau], des coffrets à timbres [cachets] et des coffrets pour lames de microscope ; porte-documents, gibecières, sacs de plage, parapluies, poignées de cannes, poignées de parapluies, poignées de valises, réticules, sacs (enveloppes, pochettes), sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de voyage. Bonneterie, bonnets, bottines, cache-col, carcasse de chapeaux, casquettes, chapeaux, coiffes, coiffures, chapellerie, écharpe, gants, gilets, jambières, manchons, paletots, pèlerines socques, voilettes, attaches pour vêtements, bandeaux pour les cheveux, boucles, broches, fermoires de ceintures, ornements de chapeaux non en métaux précieux, articles décoratifs pour la chevelure, épingles à cheveux, épingles à chapeaux, filets pour les cheveux, fleurs artificielles, jabots, plumes, paillettes pour vêtement, picots, résilles, rubans, meubles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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