Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA COTE DES DOUMENS
Numéro de dépôt :
962347
Date de dépôt :
01/06/1976
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque DOMAINE DE LA COTE DES DOUMENS
Déposée le 1 juin 1976 par monsieur Marchand (Edgard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « DOMAINE DE LA COTE DES DOUMENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA COTE DES DOUMENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DE LA COTE DES DOUMENS est expirée depuis le 1 juin 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523