Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARRETEZ LA VIOLENCE M16 RECORDS
MARCHAND Cyril
EURYALES Gilles
MARCHAND Julien
MEITE Youssouf
SAMB Ousmane Noreyni m'backe

Numéro de dépôt :
95591909
Date de dépôt :
11/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2005

Présentation de la marque ARRETEZ LA VIOLENCE M16 RECORDS

Déposée le 11 octobre 1995 par MARCHAND Cyril, EURYALES Gilles, MARCHAND Julien, MEITE Youssouf, SAMB Ousmane Noreyni m'backe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARRETEZ LA VIOLENCE M16 RECORDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Les déposants sont MARCHAND Cyril, domicilié(e) 20, rue du Clos, 75020 PARIS - France, EURYALES Gilles, domicilié(e) 19, rue de Reuilly, 75012 PARIS - France, MARCHAND Julien, domicilié(e) 20, rue du Clos, 75020 PARIS - France, MEITE Youssouf, domicilié(e) 8, rue Bachaga Loualam, 93420 VILLEPINTE - France, SAMB Ousmane Noreyni m'backe, domicilié(e) 8, rue Carolus duren, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MARCHAND Cyril - France.

La marque ARRETEZ LA VIOLENCE M16 RECORDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARRETEZ LA VIOLENCE M16 RECORDS est expirée depuis le 11 octobre 2005.

MARCHAND Cyril a également déposé les autres marques suivantes : KARATE FITNESS , Séniors Sans Souci , REPLAY SOLS , SEJOURS ENERGIES SPORTS DES SEJOURS SPORTIFS AUTREMENT , REPLAY Services


MARCHAND Cyril - 20, rue du Clos, 75020 PARIS - France

EURYALES Gilles - 19, rue de Reuilly, 75012 PARIS - France

MARCHAND Julien - 20, rue du Clos, 75020 PARIS - France

MEITE Youssouf - 8, rue Bachaga Loualam, 93420 VILLEPINTE - France

SAMB Ousmane Noreyni m'backe - 8, rue Carolus duren, 75019 PARIS - France


Mr MARCHAND Cyril - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques . Production de spectacles, de films.Agences pour artistes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.