Déposée le 19 novembre 1975 par monsieur Marchand (Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nancy),
la marque française « EUROPAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Marchand (Charles domicilié(e) 14, rue de Saurupt, Nancy. - France.
La marque EUROPAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque EUROPAGEL est expirée depuis le 19 novembre 1985.
Marchand (Charles a également déposé les autres marques suivantes : COVAL , MARIAM
M. Marchand (Charles, André) - 14, rue de Saurupt, Nancy. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489
Tous produits alimentaires, surgelés, congelés et conservés par le froid;crémes glacées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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