Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COVAL
M. Marchand (Charles, André)

Numéro de dépôt :
939269
Date de dépôt :
19/11/1975
Lieu de dépôt :
Nancy

Présentation de la marque COVAL

Déposée le 19 novembre 1975 par monsieur Marchand (Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nancy), la marque française « COVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Marchand (Charles domicilié(e) 14, rue de Saurupt, Nancy. - France.

La marque COVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COVAL est expirée depuis le 19 novembre 1985.

Marchand (Charles a également déposé les autres marques suivantes : EUROPAGEL , MARIAM


M. Marchand (Charles, André) - 14, rue de Saurupt, Nancy. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-489

Tous produits alimentaires, surgelés, congelés et conservés par le froid;crèmes glacées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.