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Marques déposées par MARCHAND Bernard
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DOSTYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSTYL
MARCHAND Bernard

Numéro de dépôt :
94530862
Date de dépôt :
25/07/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2004

Présentation de la marque DOSTYL

Déposée le 25 juillet 1994 par MARCHAND Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOSTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est MARCHAND Bernard, domicilié(e) 4, rue Brindejonc des Moulinais, 35400 SAINT-MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAND Bernard - France.

La marque DOSTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSTYL est expirée depuis le 25 juillet 2004.

MARCHAND Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LITERIE D'EUROPE , POINT DOS , DOS SANTE CONFORT , HANDIRAIL , DOS CENTER


MARCHAND Bernard - 4, rue Brindejonc des Moulinais, 35400 SAINT-MALO - France


MARCHAND Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Appareils et articles orthopédiques.Matériel de rééducation Appareils pour électrothérapie et pour massage.Meubles, literie, fauteuils, sièges, tables.Matelas, couvertures, oreillers, coussins

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).