Déposée le 31 décembre 1992 par MARCHAND Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOS CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-07 du 19 février 1993.
Le déposant est MARCHAND Bernard, domicilié(e) 4, rue Brindejonc des Moulinais, 35400 SAINT-MALO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAND Bernard - France.
La marque DOS CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARCHAND Bernard - 4, rue Brindejonc des Moulinais, 35400 SAINT-MALO - France
MARCHAND Bernard - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25
Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07
Appareils et articles orthopédiques.Matériel de rééducation Appareils pour électrothérapie, massage.Meubles, literie, fauteuils, sièges, tables.Tissus et enduits textiles, matelas, couvertures, oreillers, coussins
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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