Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA GRAND FOND
Numéro de dépôt :
1181240
Date de dépôt :
02/09/1981
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRAND FOND
Déposée le 2 septembre 1981 par MARCHAND Auguste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA GRAND FOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA GRAND FOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181240.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE LA GRAND FOND est expirée depuis le 2 septembre 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07