Marque enregistrée - Marque en vigueur

A Pencer
Mme Marchand Alice

Numéro de dépôt :
4263411
Date de dépôt :
08/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2026
A Pencer de Marchand Alice

Présentation de la marque A Pencer

Déposée le 8 avril 2016 par madame Marchand Alice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A Pencer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est madame Marchand Alice domicilié(e) bat 1, 9 RUE de chypre - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Marchand Alice domicilié(e) bat 1, 9 RUE de chypre - 44000 - NANTES - France.

La marque A Pencer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Pencer arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.


Mme Marchand Alice - bat 1, 9 RUE de chypre - 44000 - NANTES - France


Mme Marchand Alice - bat 1, 9 RUE de chypre - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements.