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Marques déposées par MARCHAND Alain Pierre
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CABOCHE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CABOCHE
MARCHAND Alain Pierre

Numéro de dépôt :
96656409
Date de dépôt :
18/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CABOCHE

Déposée le 18 décembre 1996 par MARCHAND Alain Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABOCHE »

Le déposant est MARCHAND Alain Pierre, domicilié(e) 67 rue Carnot, 74000 ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


MARCHAND Alain Pierre - 67 rue Carnot, 74000 ANNECY - France


GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France


Inscription le 9 février 2000 - Rejet total n°295157 - Publication au BOPI 2000-02-09

Inscription le 17 mars 1999 - Rejet partiel n°273891 - Publication au BOPI 1999-03-17

Inscription le 12 septembre 1997 - Retrait partiel n°242687 - Publication au BOPI 1997-09-12

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitation du cuir, malles et valises, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de sports. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.