Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEXAM
Numéro de dépôt :
1699489
Date de dépôt :
25/05/1990
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
25/05/2000
Présentation de la marque TEXAM
Déposée le 25 mai 1990 par MARCHAND Alain Alfred Gaston Demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « TEXAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TEXAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXAM est expirée depuis le 25 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12