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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARCHAL
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SA MARCHAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SA MARCHAL
MARCHAL (SA)

Numéro de dépôt :
94501457
Date de dépôt :
11/01/1994
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2004

Présentation de la marque SA MARCHAL

Déposée le 11 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) MARCHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SA MARCHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCHAL domicilié(e) route de Spada MAIZEY, 55300 SAINT MIHIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 758 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MARCHAL SA MARCHAL - France.

La marque SA MARCHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SA MARCHAL est expirée depuis le 11 janvier 2004.

MARCHAL a également déposé les autres marques suivantes : ROLL'S , Viti'Wald , CIEL ET NEIGE , MARCHAL , CHARLY LE CONCOMBRE , MARCHAL


MARCHAL (SA) - route de Spada MAIZEY, 55300 SAINT MIHIEL - France - SIREN 331758763


Patrick MARCHAL SA MARCHAL - France


Inscription le 20 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270752 - Publication au BOPI 1999-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.