Marque expirée - Marque en non vigueur

MARCHAL
MARCHAL SAS

Numéro de dépôt :
3388211
Date de dépôt :
19/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2015
MARCHAL de MARCHAL

Présentation de la marque MARCHAL

Déposée le 19 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARCHAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARCHAL domicilié(e) 23 avenue des Catelines,69720 SAINT LAURENT DE MURE - 69720 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 909 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURILEX domicilié(e) 29 rue Duquesne,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHAL est expirée depuis le 19 octobre 2015.

MARCHAL a également déposé les autres marques suivantes : ROLL'S , Viti'Wald , CIEL ET NEIGE , CHARLY LE CONCOMBRE , SA MARCHAL , MARCHAL


MARCHAL SAS - 23 avenue des Catelines,69720 SAINT LAURENT DE MURE - 69720 - France - SIREN 325909364


CABINET JURILEX - 29 rue Duquesne,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Volets roulants métalliques, portes de garage métalliques, stores d'extérieur métalliques. Commandes électriques filaires et commandes électriques radios destinés à contrôler toutes les fermetures pour bâtiments. Volets roulants non métalliques, portes de garage non métalliques, stores d'extérieur non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.