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Marques déposées par monsieur MARCHAL
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CIEL ET NEIGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIEL ET NEIGE
Mr MARCHAL

Numéro de dépôt :
3150519
Date de dépôt :
27/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2012
CIEL ET NEIGE de MARCHAL

Présentation de la marque CIEL ET NEIGE

Déposée le 27 février 2002 par monsieur MARCHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIEL ET NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est monsieur MARCHAL domicilié(e) 171 QUAI DU DOCTEUR DERVAUX,92600 ASNIERES - 92600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Franck Marchal domicilié(e) 171 QUAI DU DOCTEUR DERVAUX,92600 ASNIERES - 92600 - France.

La marque CIEL ET NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL ET NEIGE est expirée depuis le 27 février 2012.


Mr MARCHAL - 171 QUAI DU DOCTEUR DERVAUX,92600 ASNIERES - 92600 - France


Franck Marchal - 171 QUAI DU DOCTEUR DERVAUX,92600 ASNIERES - 92600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Vêtements, chaussures. Joaillerie, bijouterie. Ceintures cuir sacs à main et de voyage.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.