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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MARCHAL
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CHARLY LE CONCOMBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLY LE CONCOMBRE
MARCHAL (SA)

Numéro de dépôt :
92450012
Date de dépôt :
31/12/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/12/2002

Présentation de la marque CHARLY LE CONCOMBRE

Déposée le 31 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) MARCHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARLY LE CONCOMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARCHAL domicilié(e) Route de Spada, 55300 MAIZEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 758 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MARCHAL SA MARCHAL - France.

La marque CHARLY LE CONCOMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLY LE CONCOMBRE est expirée depuis le 31 décembre 2002.

MARCHAL a également déposé les autres marques suivantes : ROLL'S , Viti'Wald , CIEL ET NEIGE , MARCHAL , SA MARCHAL , MARCHAL


MARCHAL (SA) - Route de Spada, 55300 MAIZEY - France - SIREN 331758763


Patrick MARCHAL SA MARCHAL - France


Inscription le 20 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270752 - Publication au BOPI 1999-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.