Déposée le 15 janvier 2012 par monsieur MARCHAL STEPHANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Tim Smarc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est monsieur MARCHAL STEPHANE domicilié(e) 96 bis rue Bellebat - 45000 - ORLEANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats, M. MARC ARTINIAN domicilié(e) 24 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.
La marque Tim Smarc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tim Smarc est expirée depuis le 15 janvier 2022.
M. MARCHAL STEPHANE - 96 bis rue Bellebat - 45000 - ORLEANS - France
Cabinet d'avocats, M. MARC ARTINIAN - 24 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Inscription le 15 mai 2012 - Concession de licence n°575797 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-15
Inscription le 5 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598134 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-05
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
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