Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POLYGON
MARCHAL Stéphane
MARCHAL Isabelle née ROUCHEL

Numéro de dépôt :
96648929
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2006

Présentation de la marque LE POLYGON

Déposée le 29 octobre 1996 par MARCHAL Stéphane et MARCHAL Isabelle née ROUCHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE POLYGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Les déposants sont MARCHAL Stéphane, domicilié(e) 3 Rue Mgr Trouillet, 54000 NANCY - France et MARCHAL Isabelle née ROUCHEL, domicilié(e) 3 Rue Mgr Trouillet, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme MARCHAL - France.

La marque LE POLYGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POLYGON est expirée depuis le 29 octobre 2006.

MARCHAL Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : Stef CHOCOLATIER PATISSIER BOULANGER , (Marque figurative) , STEF CHOCOLATIER PATISSIER BOULANGER , Tim Smarc , LE ROSIER pâte sablée, crémeux chantilly fraises et framboises fraîches, meringue à la rose , TARTE EN PIONS , abytoo.com Tout l'immobilier de votre département


MARCHAL Stéphane - 3 Rue Mgr Trouillet, 54000 NANCY - France

MARCHAL Isabelle née ROUCHEL - 3 Rue Mgr Trouillet, 54000 NANCY - France


Mr et Mme MARCHAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Pâtisserie, confiserie