Déposée le 17 juin 1992 par MARCHAL Sabine et LOUVEAU Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LIGNE SABINE MARCHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-25 du 27 novembre 2024.
Les déposants sont MARCHAL Sabine domicilié(e) 45, rue Copernic, 75116 PARIS - France et LOUVEAU Françoise domicilié(e) 26, rue Bayard, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, P.D.G.B. - France.
La marque LIGNE SABINE MARCHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE SABINE MARCHAL est expirée depuis le 17 juin 2002.
MARCHAL Sabine - 45, rue Copernic, 75116 PARIS - France
LOUVEAU Françoise - 26, rue Bayard, 75008 PARIS - France
P.D.G.B. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04
Publication - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 8 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155832 - Publication au BOPI 1993-03-08
Republication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33
- linge de table, - bougeoirs et bougies, - couverts de table et coutellerie, fourchettes et cuillers, - objets en cuir et imitation du cuir parasols, parapluies, malles, valises, - miroirs, cadres, - vaissellerie en porcelaine, faïence, et verrerie non comprise dans d'autres classes, photophores, - couvertures de tables brodées, broderies, fleurs artificielles, - tentures murales, tapis
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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