Marque enregistrée - Marque en vigueur

i-PRAGMA
M. MARCHAL Régis

Numéro de dépôt :
4260095
Date de dépôt :
26/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/03/2026
i-PRAGMA de MARCHAL Régis

Présentation de la marque i-PRAGMA

Déposée le 26 mars 2016 par monsieur MARCHAL Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « i-PRAGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur MARCHAL Régis domicilié(e) 395 CHEMIN de Bartas - 31470 - ST LYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, iP Prévention, M. MARCHAL Régis domicilié(e) 395 CHEMIN de Bartas - 31470 - ST LYS - France.

La marque i-PRAGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-PRAGMA arrivera à expiration en date du 26 mars 2026.

MARCHAL Régis a également déposé les autres marques suivantes : Prévention Directe


M. MARCHAL Régis - 395 CHEMIN de Bartas - 31470 - ST LYS - France


iP Prévention, M. MARCHAL Régis - 395 CHEMIN de Bartas - 31470 - ST LYS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 19 décembre 2016 - Rejet partiel n°691082 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Services de bureaux de placement ; portage salarial ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.